Article 1 - Identification du vendeur
La société ESPRIT BIVOUAC est une SARL au capital social de 10 000 euros, immatriculée au RCS de Lyon 123 456 789. Le siège social est situé au 38 cours Vitton, 69006 Lyon. Elle est joignable par téléphone au 04 78 33 66 55 ou par e-mail à l’adresse contact@espritbivouac.fr.
Article 2 - Produits et disponibilité
Le site Esprit Bivouac propose à la vente des produits de matériel outdoor et de bivouac destiné à un usage de loisir par des particuliers. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles, en cas d’indisponibilité après passage de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Article 3 - Prix et modalités de paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement s’effectue par virement bancaire ou par chèque, selon les modalités de paiement lors de la validation de la commande.
Article 4 – Livraison
Le délai de livraison peut varier selon le transporteur choisi. Les frais de livraison sont avant la validation de la commande et à la charge du client. Les transferts des risques conforme au droit sont lorsque le client prend possession du produit ou service.
Article 5 – Droit de rétractation
Le client dispose de 14 jours après la réception du produit ou du service pour se rétracter. Les frais de retour sont à sa charge. La rétractation n’est pas possible pour les produits personnalisés et les contenus numériques activés.
Article 6 – Garanties légales
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de problème, le client peut demander la réparation, l’échange ou le remboursement du produit.
Article 7 – Service client et retours
Le service client peut être contacté par e-mail ou par téléphone via les coordonnées indiquées sur le site. Toute demande de retour doit être signalée au service client.
Les demandes sont traitées sous 7 à 14 jours. Les produits retournés doivent être en bon état et accompagnés de la preuve d’achat.
Article 8 – Résiliation
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties par un nom respect des obligations contractuelles pas de clause unilatérale abusive. Aucune clause de résiliation n’est prévue.
Article 9 – Litiges et médiation
En cas de litige, le client doit d’abord contacter le service client pour trouver une solution. Si aucun accord n’est trouvé, le client peut faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation. Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de désaccord, seuls les tribunaux français sont compétents.
Article 10 – Acceptation des CGV (opposabilité)
Avant le paiement, le client doit obligatoirement cocher une case indiquant qu’il a lu et accepté les Conditions Générales de Vente.